Comptes rendus

1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 12 OCTOBRE 2017.

2. DÉCISIONS du MAIRE – COMPTE-RENDU – ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.

AFFAIRES COURANTES

FINANCES

3. SUBVENTIONS VERSÉES aux ASSOCIATIONS – EXERCICE 2017 - COMPLÉMENT N° 4.

4. ADMISSION en NON VALEUR de CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES.

5. BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2.

6. TARIFS MUNICIPAUX – ANNÉE 2018.

7. RÉNOVATION des LOCAUX de la MAIRIE – DEMANDE de SUBVENTION dans le CADRE de la DOTATION d’ÉQUIPEMENT des TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018.

8. LES PERRASSES – CRÉATION d’une SALLE de SPORT – VALIDATION du PLAN de FINANCEMENT.

9. CRÉATION d’un ENSEMBLE IMMOBILIER HÉBERGEANT les SERVICES ADMINISTRATIFS de la CCVT, la MAISON des SERVICES au PUBLIC et l’EXTENSION de la MAISON des ASSOCIATIONS – CONCOURS de MAITRISE d’ŒUVRE – CONVENTION – AUTORISATION de SIGNATURE.

VIE MUNICIPALE

10. ORGANISATION de la SALLE des FETES – ADOPTION du RÉGLEMENT INTÉRIEUR.

11. UTILISATION des LOCAUX de l’OFFICE du TOURISME COMMUNAUTAIRE et MUSÉES BIBLIOTHÉQUE MULTIMÉDIA (MBM) – ADOPTION du RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

PERSONNEL MUNICIPAL

12. CENTRE de GESTION de la HAUTE-SAVOIE - RENÉGOCIATION du CONTRAT d’ASSURANCE RELATIF aux RISQUES STATUAIRES des AGENTS.

AFFAIRES SCOLAIRES

13. TEMPS d’ACTIVITES PÉRISCOLAIRES – AVIS sur le RETOUR à la SEMAINE de 4 JOURS.

URBANISME

14. ROUTE des MOULINS – RÉGULARISATION FONCIÈRE.

15. EXTENSION du PARC des SERVICES TECHNIQUES – DÉPÔT de PERMIS de CONSTRUIRE.

16. DÉNOMINATION de VOIES.

FORÊTS

17. PROGRAMME des TRAVAUX de DESSERTE à RÉALISER en FORÊT COMMUNALE – DEMANDE de SUBVENTION auprès du FEADER, et de la RÉGION AUVERGNE RHÔNE–ALPES.

INTERCOMMUNALITÉ

18. CCVT – RAPPORT de la C.L.E.C.T – APPROBATION.

19. CCVT – COMPÉTENCE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – ZONES d’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE – CONDITIONS FINANCIÈRES et PATRIMONIALES du TRANSFERT des BIENS IMMOBILIERS.

DIVERS

20. ILOT ROUSSEAU – AVIS sur les PROJETS d’AMÈNAGEMENT PRÉSENTÉS

QUESTIONS DIVERSES