Compte rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2019
07/11/2019


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 10 OCTOBRE 2019


AFFAIRES COURANTES


FINANCES

2. BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT 2019 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2.

3. GARE ROUTIÈRE - FINANCEMENT DES ARRÊTS DE CARS – CONVENTION AVEC LE CONSEIL RÉGIONAL AUVERGNE RHONE-ALPES.


URBANISME

4. LES ESSERTENAZ – CONVENTIONS TRIPARTITES DE DROIT DE PASSAGE.


INTERCOMMUNALITÉ

5. RÉVISION DU SCOT FIER-ARAVIS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET ARRÊTÉ EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE 27 AOUT 2019.

6. RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITÉ ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS – ANNÉE 2018.


QUESTIONS DIVERSES