Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2021
08/04/2021


I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 11 MARS 2021

II. DÉCISIONS DU MAIRE – COMPTE-RENDU - ARTICLE L2122-21 DU CGCT


AFFAIRES GENERALES

III. N° 2021/026 - BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR – ADOPTION

IV. N° 2021/027 - GROUPES DE TRAVAIL « PROJETS » - CONSTITUTION



FINANCES

V. N° 2021/028 - PRODUIT DES TAXES FISCALES - EXERCICE 2021

VI. N° 2021/029 - BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

VII. N° 2021/030 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – MODIFICATION N° 1

VIII. N° 2021/031 - « PETITES VILLES DE DEMAIN » - CONVENTION d’ADHÉSION – AUTORISATION DE SIGNATURE



PERSONNEL COMMUNAL

IX. N° 2021/032 - « PETITES VILLES DE DEMAIN » - CRÉATION D’UN POSTE DE CHEF DE PROJET

X. N° 2021/033 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS – AUTORISATION DE SIGNATURE

XI. N° 2021/034 - SAISON ESTIVALE 2021 – CRÉATION DES POSTES DE SAISONNIERS

XII. N° 2021/035 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS



INTERCOMMUNALITE

XIII. N° 2021/036 - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE PLANS LOCAUX D’URBANISME, DE DOCUMENTS D’URBANISME EN TENANT LIEU ET DE CARTE COMMUNALE A LA CCVT



URBANISME

XIV. INFORMATION – LANCEMENT DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 5 DU PLU – COMPLÉMENT

XV. N° 2021/037 - PLAN LOCAL D’URBANISME – MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 5 – DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION

XVI. N° 2021/038 - PROJET DE TRAVAUX DE RECALIBRAGE DE LA RIVIÉRE LE NOM – AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE - AVIS

XVII. N° 2021/039 - LIEU-DIT THUY DESSOUS – ÉCHANGE PARCELLAIRE

XVIII. N° 2021/040 - ZONE ARTISANALE LES VERNAIES – RÉGULARISATION FONCIÈRES AVEC M. L. BRIFFOD – ABROGATION DES DÉLIBÉRATIONS N° 2019/082 ET 2021/023



FORETS

XIX. N° 2021/041 - LIEU-DIT MONTREMONT – SOUMISSION AU RÉGIME FORESTIER DE PARCELLES COMMUNALES



COMMUNICATION DES ELUS

XX. INTERVENTION DE M. J. VULLIET – POINT SUR LA COMMISSION PARTICIPATION CITOYENNE



QUESTIONS DIVERSES