Comptes rendus

I. APPROBATION du PROCES-VERBAL du 7 OCTOBRE E 2021

II. DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT

AFFAIRES COURANTES

III. N° 2021/108 - COURSE CYCLISTE DU DAUPHINÉ LIBÉRÉ – CANDIDATURE DE LA VILLE DE THÔNES EN TANT QUE VILLE ÉTAPE

IV. N° 2021/109 - COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION

V. N° 2021/110 - GROUPE DE TRAVAIL « RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE COMMUNAL ET ÉVOLUTION DU MIX ÉNERGÉTIQUE » – DÉSIGNATION DES MEMBRES

FINANCES

VI. N° 2021/111 - CONVENTION CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS DANS LE CADRE D’UN PORTAGE FONCIER PAR L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE

VII. N° 2021/112 - BUDGET PRINCIPAL 2021 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

VIII. N° 2021/113 - MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ A MME Nicole LAURIA CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE - AUTORISATION

IX. N° 2021/114 - CONSTITUTION ET REPRISES DE PROVISIONS

X. N° 2021/115 - ÉCOLE DE THUY – LOGEMENT COMMUNAL – ACQUISITION DE MOBILIER

XI. N° 2021/116 - RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – ANNÉE 2022

XII. N° 2021/117 - MARCHÉ HEBDOMADAIRE TARIFS 2022

XIII. TARIFS 2022 - INFORMATION

XIV. N° 2021/118 - PARCELLES SITUÉES SOUS LE CHATEAU – PROTOCOLE D’ACCORD AVEC MME M. LATHUILLE

N° 2021/119 - RÉAMÉNAGEMENT DU SECTEUR DU LAC DE THUY – MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE – AUTORISATION DE SIGNATURE

XV. N° 2021/120 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DE LA GARE ROUTIÈRE A LA CCVT – AUTORISATION DE SIGNATURE

RESSOURCES HUMAINES

XVI. N° 2021/121 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

XVII. N° 2021/122 - PRIME DE FIN D’ANNÉE (13ème MOIS) – COMPLÉMENT D’INFORMATION

AFFAIRES FONCIERES

XVIII. N° 2021/123 - TRONCHINE DESSOUS – CESSION DE LA PARCELLE SECTION J N° 155a

XIX. N° 2021/124 - DÉVIATION EST – ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC LE SYNDICAL DES COPROPIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LE LACHAT

XX. N° 2021/125 - DÉVIATION EST – ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC LA SCI MERCURE

XXI. N° 2021/126 - MONTREMONT – CESSION DE LA PARCELLE SECTION H N° 1410 A MME VAILLEND

URBANISME

XXII. N° 2021/127 - SECTEUR THÔNES-EST – CRÉATION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D’UNE VOIE NOUVELLE - APPROBATION

XXIII. N° 2021/128 - SECTEUR DES PERRASSES – INSTAURATION D’UN PÉRIMÈTRE D’ÉTUDE AU TITRE DE L’ARTICLE L 424-1 DU CODE DE L’URBANISME

XXIV. N° 2021/129 - ÉDIFICATION DES CLOTURES – OBLIGATION DE DÉCLARATION PRÉALABLE – COMPLÉMENT N° 1 A LA DÉLIBÉRATION N° 2020/174 DU 10 DÉCEMBRE 2020

XXV. N° 2021/130 - DÉNOMINATION DE VOIES

SPORT

XXVI. N° 2021/131 - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DU TENNIS CLUB DE THÔNES POUR L’OCCUPATION DES LOCAUX COMMUNAUX

XXVII. N° 2021/132 - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DU RUGBY ET DU FOOTBALL CLUB DE THÔNES POUR L’OCCUPATION DES LOCAUX COMMUNAUX

FORETS

XXVIII. N° 2021/133 - ÉTAT DES COUPES – ANNÉE 2022 – COMPLÉMENT N° 1

INTERCOMMUNALITE

XXIX. N° 2021/134 - CCVT – GROUPE DE TRAVAIL « PRÉVENTION DES DÉCHETS » - DÉSIGNATION DES MEMBRES

XXX. N° 2021/135 - CCVT – COMMISSION « TRANSITION ÉCOLOGIQUE » - DÉSIGNATION DES MEMBRES

DIVERS

XXXI. N° 2021/136 - AVIS SUR LES OUVERTURES DOMINICALES

XXXII. N° 2021/137 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – MODIFICATION N° 5

QUESTIONS DIVERSES