Aide exceptionnelle
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE D'ANNE - Mise en ligne le 5 décembre 2022
Aide exceptionnelle
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE D'ANNE - Mise en ligne le 5 décembre 2022
Autorisation d'adhérer à la médiation préalable obligatoire
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE D'ANNE - Mise en ligne le 5 décembre 2022
CDG 74 - Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE D'ANNE - Mise en ligne le 5 décembre 2022
Convention d'occupation d'un local communal avec l'association Espace Famille grand pas petit pas
Rapporteur : Mme Michèle FAVRE D'ANNE Maire-Adjointe. Mise en ligne le 5 décembre 2022
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration
Mis en ligne le 5 décembre 2022
Admission en non valeur des créances irrécouvrables
Rédacteur : Michèle FAVRE D'ANNE Vice Présidente du CCAS - Mise en ligne le 26 septembre 2022
Attribution d'une aide exceptionnelle
Le Président du CA du CCAS Pierre BIBOLLET - Mise en ligne le 17 août 2022
Modification du tableau des effectifs - avancement de grade
Le Président du CA du CCAS - Mise en ligne le 17 août 2022
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Le Président du CA du CCAS Pierre BIBOLLET - Mise en ligne le 17 août 2022
Multi-accueil - règlement intérieur - modification
Le Président du CCAS Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 17 août 2022
Le Président du Conseil d'Administration du CCAS, M. Pierre BIBOLLET
Mise en ligne le 26 septembre 2022
Le Président du Conseil d'Administration Pierre BIBOLLET
Mise en ligne le 17 août 2022