Délibérations du 2ème trimestre 2023

Produit des taxes fiscales 2023

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Budget annexe Assainissement 2023 - Décision modificative n° 1

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Subvention aux associations - modification n° 1

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Association de l'Office de Tourisme Communautaire - convention d'objectifs 2023 - 2025

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Déplacement d'un élu au Mont Valérien - mandat spécial

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Accès au futur parking des Chamois - acquisition foncière avec Mme DUVERNEY

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Futur parking des Chamois - échange avec la SA Mont-Blanc

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Modification du tableau des emplois

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Conventions de mise à disposition des gymnases de la Curiaz et des Perrasses

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme Communautaire

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjont - mise en ligne le 19 avril 2023

Dénomination de voiries communales

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Abris voyageurs - demande d'autorisation auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Transfert de la compétence de l'Eau potable et de l'Assainissement a la CCVT - cahier des charges - présentation et avis

Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 avril 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 19 avril 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Conseil d'administration de l'association de gestion des activités touristiques du plateau de Beauregard - désignation d'un nouveau conseiller

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Comité du syndicat intercommunal du plateau de Beauregard - désignation d'un nouveau conseiller

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Comité de l'association des communes forestières de la Haute-Savoie - désignation d'un nouveau délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Syndicat intercommunal d'assainissement Fier et Nom - désignation d'un nouveau délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Comité de pilotage NATURA 2000 - désignation d'un nouveau délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Contrat "urgence titres - mairie engagée" avec l'État - autorisation de signature

Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 16 mai 2023

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Cimetière municipal - tarifs des concessions

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 16 mai 2023

Aménagement d'un itinéraire cyclable le long du Fier - avenue d'Annecy

Rapporteur : P. LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 16 mai 2023

Frais de déplacement des agents communaux - modalités 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Acceptation d'un don grevé d'une charge

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Etat des coupes - année 2023

Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 16 mai 2023

Station météo au chalet du Lachat - convention de partenariat avec la CCVT

Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 16 mai 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er juin 2023

Déplacement d'un élu - mandat spécial accordé à M. F. VAILLANT

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er juin 2023

Rues de la Saulne et Bienheureux P. Favre - échange foncier

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er juin 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 juin 2023

Convention cadre pluriannuelle "Petites Villes de Demain" - autorisation de signature

Rapporteur Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 juin 2023

Budget Principal - décision modificative n° 1

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 juin 2023

Voie Verte du Fier - convention de participation financière avec la Région

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 juin 2023

Voie Verte du Fier - convention d'autorisation de voirie avec le Département - 1ère tranche

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 juin 2023

Voie Verte du Fier - convention d'autorisation de voirie avec le Département - 2ème tranche

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 juin 2023

Modification du tableau des effectifs - avancements de grade

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 juin 2023

Parcelles section B 1329 1330 et 1331 - déclassement du régime forestier

Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 13 juin 2023

Zone des Brauves - positionnement du Conseil Municipal sur le devenir des zones 1 et 2 AUX

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 juin 2023