ARRETE D'ALIGNEMENT 2025/033 - impasse du lachat d'en Haut

ARRETE DU MAIRE 2025/033 DU 13 FEVRIER 2025

Alignement - impasse du Lachat d'en Haut

Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 14 février 2025  

ARRETE D'ALIGNEMENT 2025/051 - route des fontaines

ARRETE DU MAIRE 2025/051 DU 7 mars 2025

Alignement - route des Fontaines

Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 18 mars 2025  

Arrêté du Maire n°2025/058 du 24 mars 2025

Arrêté prescrivant la procédure de modification N°4 du PLU

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 24 mars 2025

Documents joints

25058 (PDF - 572.47 Ko)

Arrêté du Maire n°2025/063 du 24 mars 2025

Droit de place - régie de recettes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 24 mars 2025

Documents joints

25063 (PDF - 401.2 Ko)

Arrêté du Maire n°2025/065 du 24 mars 2025

Procédure de modification n°4 du PLU - annule et remplace l'arrêté n° 2025/058

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 25 mars 2025

Documents joints

25065 (PDF - 705.18 Ko)