Délibérations 2ème trimestre 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

Le Château - création de logmeents en BRS - avis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

Fiscalité - produit des taxes fiscales - avis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

Recours à l'emprunt - budget Principal - année 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

Recours à l'emprunt - budget annexe Eau - réservoir Chamossière - année 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

Recours à l'emprunt - budget annexe Eau - batiment administratif du service des Eaux - année 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

Recours à une ligne de trésorerie interactive - budget Principal - année 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

Création de postes de saisonners - 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

2, rue du Pré de Foire - acquisition de la maison du Canton

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

Subvention aux associations - complément 1 - ACAT

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 avril 2025

Convention de passage tripartite avec la commune de Talloires-Montmin et l'AFP Tournette Lanfon - alimentation en eau des chalets des Nantets et Froulaz

Rapporteur : Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délégué - mise en  ligne le 17 avril 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 mai 2025

Mandat spécial à B. VULLIET - Conseillère municipale déléguée

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2025

Mandat spécial à C. RUFFON - Conseillère municipale déléguée

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2025

Recours à l'emprunt - budget annexe Eau potable - annulation délibération 2025/041 du 10 avril 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2025

Secteur le Chateau - soumission au régime forestier

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 28 mai 2025

Rue de la Saulne - acquisition fonciére F 187p1 et 820p1

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 28 mai 2025

Rue de la Saulne - échange parcellaire avec la SCI La Crusaz

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 28 mai 2025

Rue de la Saulne - cession foncière avec Thônes distribution et Provendis

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 28 mai 2025

Droit de pêche - Convention avec la A.A.P.P.M.A. Annecy Rivières

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2025

Alpage du Lindion - convention de mandat avec l'AFP Dran Ablon Cruet - avenant n°1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2025